Entreprise

Une autorisation est-elle requise ?

L'utilisation des documents protégés par copyright peut être autorisée, dans la mesure où elle n'est pas dénigrante. Il peut s'agir d'images, de logiciels ou de texte publicitaire, fournis dans des livres et d'autres supports imprimés, sur des vêtements ou d'autres articles promotionnels, en ligne et sur des sites Internet, pour exposition et présentation publique, dans des applications logicielles, des émissions télévisées, des annonces publicitaires, des films ou des vidéos. L'utilisation de ces documents doit être considérée comme étant « équitable » selon les lois internationales et/ou celle des États-Unis relativement aux copyrights, selon le cas. L'utilisation des documents ne doit jamais induire le public en erreur relativement au soutien, à l'affiliation ou à l'approbation de Novell quant à vos produits ou services.

Pour connaître les limites du copyright, veuillez consulter le contrat de licence utilisateur final (CLUF) ou toute autre documentation produit fournie avec chaque logiciel Novell. Cela vous permettra de déterminer les droits dont dispose tout utilisateur auquel a été octroyée une licence de produit Novell.

Images

Photos des produits

Toute utilisation des photos de produits Novell exige une autorisation écrite. Pour solliciter une telle autorisation, il convient de joindre à un courrier électronique des échantillons, des dessins ou des reproductions des photos de produits, montrant comment vous souhaitez les utiliser. Cette requête devra être envoyée à : permission@novell.com.

Icônes

En règle générale, Novell n'autorise pas l'utilisation de ses icônes dans des publicités, des livres ou autres supports imprimés, sur des vêtements ou autres articles promotionnels, en ligne et sur des sites Internet, dans des applications logicielles, des émissions télévisées, des annonces publicitaires, des films ou des vidéos. Toute demande de dérogation doit être envoyée à permission@novell.com

Logos

À moins que vous n'y soyez autorisé par Novell au titre d'un programme spécifique de licence, l'utilisation de logos Novell est interdite. Si vous souhaitez utiliser un logo spécifique, informez-vous sur les différents programmes de licences de logo disponibles auprès de Novell. Si vous ne pouvez participer à aucun des programmes de logo, ou si vous ne bénéficiez pas encore d'une licence, vous pouvez obtenir le droit d'utiliser une photo d'un produit Novell. Vous pouvez également choisir de mentionner simplement un produit Novell en copiant sa description dans la section Utilisation de référence de ce site Web. Toutes les demandes doivent être soumises par courrier électronique à : permission@novell.com

Photos

Dans certains cas, les photos contenues dans les produits Novell sont soumises à une licence Novell et nous n'avons pas le droit d'autoriser leur utilisation commerciale ou leur redistribution. Vous devez contacter directement le propriétaire du copyright identifié dans le produit Novell. Si Novell est le propriétaire du copyright, envoyez une demande par courrier électronique à permission@novell.com.

Copies d'écran

Sauf autorisation écrite expresse, l'utilisation des copies d'écran Novell est interdite.

Toute utilisation de copies d'écran de produits Novell exige une autorisation écrite. Veuillez soumettre une demande dans un courrier électronique, accompagné de 3 à 5 échantillons de copies d'écran indiquant comment vous souhaitez les utiliser. Cette demande est à envoyer à : permission@novell.com

Contenu Web

Les informations, conceptions et mises en page du site Web Novell.com ou autres sites détenus, exploités, cédés sous licence ou contrôlés par Novell sont la propriété exclusive et protégée de Novell, Inc. Certains éléments de sites Web Novell sont protégés par des copyrights, des présentations commerciales et d'autres lois, et la reproduction ou l'imitation de tout ou partie de ces éléments est interdite. Il est interdit de copier ou de retransmettre tout logo, graphisme, son ou image provenant de tout site Novell, sauf accord explicite préalable de Novell. Veuillez signaler toute infraction de ce type à permission@novell.com.

Utilisation de logiciels

Retour à une version antérieure

Novell permet aux utilisateurs des logiciels Novell de revenir à des versions antérieures, par autorisation spéciale octroyée au cas par cas. Si la lettre d'autorisation est émise, son bénéficiaire est légalement autorisé à exécuter une version de niveau inférieur du produit, pendant une période donnée. Si elle est émise, la lettre d'autorisation vous autorise à exécuter la version de niveau inférieur du logiciel à la place de la version mise à niveau. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel avec la même licence.

Normalement, pour effectuer un retour à une version antérieure non couvert par un contrat de licence utilisateur final (CLUF) existant, vous devez acheter la version actuelle du produit, puis demander une version antérieure au service juridique de Novell via le Centre d'assistance clients (Customer Response Center), en envoyant un courrier électronique à l'adresse crc@novell.com. Chaque demande de retour à une version antérieure doit faire référence à un seul produit.

Logiciels gratuits

Même si certains logiciels Novell, ou certaines parties des fichiers système ou logiciels Novell, sont téléchargeables gratuitement sur Internet, veuillez noter que Novell, Inc. est le propriétaire du copyright et conserve ses droits de propriété quant à la technologie logicielle en question. La redistribution des fichiers Novell publiés sur Internet n'est pas gratuite. Toute question ou demande d'autorisation ultérieure doit être soumise par courrier électronique à crc@novell.com ou par téléphone au 1-888-321-4272.

Transfert de licence

Si vous souhaitez donner ou transférer à un tiers un produit logiciel, des licences logicielles ou du matériel fourni avec un logiciel Novell, appelez le Centre d'assistance clients de Novell au 1-888-321-4272 afin d'obtenir une autorisation écrite. Novell se réserve le droit de refuser de vous octroyer une telle autorisation. Tout transfert de licence, sous la forme d'une transaction commerciale, d'une donation ou d'un cadeau doit inclure toute la documentation produit ainsi que les manuels accompagnant le produit et les licences et disques d'origine. Il est possible que d'autres conditions de transfert soient définies dans votre CLUF. La personne ou l'entité qui cède son logiciel et sa ou ses licences doit comprendre qu'elle cède tous ses droits relatifs au logiciel transféré, notamment les droits d'accès aux versions mises à niveau du logiciel.

Réalisation de copies

Les demandes de réalisation de copies des produits logiciels Novell sont traitées au cas par cas et requièrent une autorisation écrite. Les demandes de réalisation de copies supplémentaires de produits doivent être soumises au Centre d'assistance clients de Novell par téléphone au 1-888-321-4272 ou par courrier électronique à l'adresse crc@novell.com.

Utilisation de texte

Manuels des produits

Avant de copier, redistribuer ou réimprimer le manuel d'un produit Novell, vous devez en soumettre la demande à Sue Goodwill, soit par fax au 801-861-6893, soit par courrier électronique à l'adresse sgoodwill@novell.com.

Contenu Web

Les informations, conceptions et mises en page du site Web Novell.com ou autres sites détenus, exploités, cédés sous licence ou contrôlés par Novell sont la propriété exclusive et protégée de Novell, Inc. Certains éléments de sites Web Novell sont protégés par des copyrights, des présentations commerciales et d'autres lois, et la reproduction ou l'imitation de tout ou partie de ces éléments est interdite. Il est interdit de copier ou de retransmettre tout logo, graphisme, son ou image provenant de tout site Novell, sauf accord explicite préalable de Novell. Veuillez signaler toute infraction de ce type à permission@novell.com.

En savoir plus

La protection de copyright s'étend aux productions qui peuvent être perçues, reproduites ou communiquées directement ou à l'aide d'une machine ou d'un dispositif. Les programmes logiciels sont soumis à la protection de copyright en tant que productions littéraires, même s'ils se présentent sous une forme non compréhensible pour l'humain, par exemple en tant que code objet. La protection de copyright des programmes logiciels peut être spécifiée pour le code objet et pour le code source, et peut s'appliquer de la même manière aux programmes de systèmes d'exploitation ou à ceux des applications.

Pour l'enregistrement du copyright, toute expression du programme informatique d'origine (et non pas l'idée qu'elle reflète), notamment les écrans audiovisuels et les affichages de menu qui appartiennent au demandeur de copyright ou qui étaient intégrés au programme informatique d'origine, est couverte par l'enregistrement du programme. Le copyright inclus dans le programme ne s'applique à aucun document relevant du domaine public ou sous copyright sur d'autres supports. En outre, aucun copyright de programme logiciel ne s'applique aux idées, systèmes, méthodes, concepts et présentations. En d'autres termes, la protection de copyright couvre la façon dont une idée, un système ou une méthode est exprimé(e), mais pas l'idée, le système ou la méthode en soi.

Quels sont les droits octroyés au propriétaire du copyright ?

Le propriétaire du copyright possède des droits exclusifs qui lui permettent d'effectuer les opérations suivantes et d'en autoriser la réalisation :

• créer des copies de la production sous copyright ;
• préparer des productions dérivées de la production sous copyright ;
• distribuer des copies de la production sous copyright auprès du public, par le biais d'un transfert de propriété pouvant prendre la forme d'une vente, d'une location ou d'un prêt ;
• exécuter ou afficher publiquement la production sous copyright ;
• importer la production sous copyright.