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Novell Technology Assurance Program

Novell Intellectual Property Protection

Nous vous proposons des logiciels et un support parfaitement adaptés aux besoins des entreprises. Votre sérénité est au coeur de notre stratégie. Le nouveau programme Novell Technology Assurance fournit l'une des couvertures les plus complètes du secteur contre les actions pour atteinte à la propriété intellectuelle.

Cette protection va au-delà du programme d'indemnisation Novell, dans le sens où vous bénéficiez également de l'accord de coopération entre Novell et Microsoft au niveau des brevets. Ainsi, quand vous achetez des produits Novell, qu'ils soient propriétaires ou basés sur Linux, vous recevez une convention de brevet signée par Microsoft. Le programme Novell Technology Assurance illustre également notre volonté d'utiliser le considérable portefeuille de brevets logiciels Novell afin d'endiguer toute manoeuvre agressive concernant les brevets. Outre notre mise en oeuvre du programme Novell Technology Assurance, nous avons acheté les droits de propriété intellectuelle d'UNIX. Par conséquent, nous pouvons proposer à nos clients l'une des offres de protection IP les plus solides du secteur.

Le programme Novell Technology Assurance vous permet de déployer tous les produits Novell, qu'ils soient basés sur Linux ou pas, en ayant la garantie que nous vous protègerons contre toute action en justice ayant trait à des considérations de copyrights, brevets, marques commerciales ou secrets industriels concernant les technologies comprises dans ces solutions.

Programme d'indemnisation de Novell

Les produits Novell s'affirment comme des solutions sécurisées et viables pour votre entreprise

Comment fonctionne ce programme ?

Une indemnisation est offerte pour toute action en violation de copyright, brevet, marque commerciale ou secret industriel, engagée par des tiers contre des clients de Novell. Cette protection s'applique à tous les produits proposés par Novell pour les clients qui :

  • Achètent et conservent un ou plusieurs abonnement(s) à des mises à jour et à niveau
  • Achètent et conservent un support technique annuel (séparément ou avec la maintenance)

Accord de Novell avec Microsoft

L'accord de coopération entre Novell et Microsoft concernant les brevets présente l'avantage suivant : quand vous achetez un produit Novell, qu'il soit basé sur Linux ou pas, vous recevez une convention de brevet signée par Microsoft. Aux termes de la convention de Microsoft, un client Novell ne peut pas être attaqué en justice au sujet d'un produit Novell, indépendamment du circuit de distribution et des termes de licence, que le code soit couvert par les accords GPLv2 ou GPLv3. Pour consulter les modalités de la convention Microsoft, visitez le site suivant : http://www.microsoft.com/interop/msnovellcollab/patent_agreement.mspx.

Portefeuille de brevets Novell

Novell utilise son considérable portefeuille de brevets logiciels pour protéger les clients contre toute poursuite en violation de brevet. Cette offre s'applique également à l'ensemble des logiciels Novell propriétaires et basés sur Linux. Novell détient, entre autres, des brevets de technologie de systèmes d'exploitation, de traitement de texte et de logiciels d'annuaires. Ces brevets Novell représentent des éléments cruciaux dans l'environnement informatique actuel.

En cas de tentative de violation de brevets Novell, la réponse sera rapide et sans appel. Cette protection s'applique aux cas où une technologie Open Source est intégrée à une offre Novell, même s'il ne s'agit pas à l'origine d'une technologie Novell.

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