B.7 ODMA 2.0

LICENCE OPEN DOCUMENT MANAGEMENT API 1.0 SPÉCIFICATIONS ET LOGICIEL ODMA 2.0 Copyright © 1994-1998 AIIM International

LICENCE :

La redistribution et l’utilisation au format source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées si toutefois les conditions suivantes soient respectées :

EXCLUSION DE GARANTIE :

CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LEURS COLLABORATEURS. LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LES GARANTIES RELATIVES À LA COMMERCIALISATION ET À L'APTITUDE À UNE UTILISATION SPÉCIFIQUE SONT REJETÉES. LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT OU LEURS COLLABORATEURS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LA FOURNITURE DE BIENS OU SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU LA PERTE D’EXPLOITATION) CAUSÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET BASÉS SUR UNE QUELCONQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU’ILS SOIENT D’ORIGINE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS PAR NÉGLICENCE OU AUTRE) ET QU’ILS SOIENT PROVOQUÉS PAR L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME AVERTIS DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :